Plan Local d'Urbanisme

LISTE DES PIECES : 

n°1a. Rapport de présentation - État initial de l’environnement

n°1b. Rapport de présentation - Projet

n°2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

n°3.1a. Plan de zonage au 1/5000e – général

n°3.1b.Plan de zonage au 1/2000e – partie centrale

n°3.2. Règlement

n°3.3. Liste des emplacements réservés

n°4. Orientations d'aménagement et de programmation (O.A.P.)

n°5.1. Annexes sanitaires - Plan du réseau d’eau potable

n°5.2. Annexes sanitaires - Plan du réseau et zonage d’assainissement

n°6.1. Liste des Servitudes d'Utilité Publique

n°6.2. Plan des Servitudes d'Utilité Publique

n°7. Annexe n°1 Arrêté préfectoral relatif au classement sonore des infrastructures terrestres

n°8. Annexes méthodologiques et recommandations

n°9. Plan de zonage au 1/2500e du périmètre du Droit de Préemption Urbain

 

Tous ces documents sont accessibles et téléchargeables sur le lien suivant:

 https://www.dropbox.com/sh/4621b08n31ks7fo/AACld6F_qcL_oOiRlIGaqHToa?dl=0

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